CHATEAU D'ARVEYRES
Présentation de la marque CHATEAU D'ARVEYRES
Déposée le 16 septembre 1993 par CHATELIER Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU D'ARVEYRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU D'ARVEYRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU D'ARVEYRES est expirée depuis le 16 septembre 2023.
CHATELIER Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381500 - Publication au BOPI 2003-11-17
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2241413 - Publication au BOPI 2003-04-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2013 n°2526855 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-05
Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605224 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29